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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Nizas (1574-1924)Nombre de notices : 260

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
          • Délibérations consulaires.
            132 vues  - Délibérations consulaires. 184 EDT 171- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            157 vues  - Délibérations consulaires. 184 EDT 172- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            112 vues  - Délibérations consulaires. 184 EDT 173- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            85 vues  - Délibérations consulaires. 184 EDT 174- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            132 vues  - Délibérations consulaires. 184 EDT 175- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            104 vues  - Délibérations consulaires. 184 EDT 176- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            146 vues  - Délibérations consulaires. 184 EDT 177- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            144 vues  - Délibérations consulaires. 184 EDT 178- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            23 vues  - Délibérations consulaires. 184 EDT 1- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            15 vues  - Délibérations consulaires. 184 EDT 2- Ouvre la visionneuse
          • Administration de la communauté.
          • Correspondance passive.
          • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
              • Impositions
                • Usuel du compoix (1ere partie).
                  170 vues  - Usuel du compoix (1ere partie). 184 EDT 5- Ouvre la visionneuse
                • Usuel du compoix (2e partie).
                  208 vues  - Usuel du compoix (2e partie). 184 EDT 6- Ouvre la visionneuse
                • Usuel du compoix (3e partie).
                  162 vues  - Usuel du compoix (3e partie). 184 EDT 7- Ouvre la visionneuse
                • Usuel du compoix.
                  45 vues  - Usuel du compoix. 184 EDT 8- Ouvre la visionneuse
                • Usuel du compoix.
                  187 vues  - Usuel du compoix. 184 EDT 9- Ouvre la visionneuse
                • "Minute du nouveau compoix de la communauté de Nizas" [XVIIIe s.].
                • Levée et perception de la taille.
                • Impositions diverses.
                • Réclamations sur les impositions.
                • Comptabilité
                  • Gestion des dettes de la communauté.
                • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                  • Procès entre Fages, prêtre chapelain de la chapelle de la Sainte-Trinité en l'église Saint-Michel de Nizas, et Castan, prêtre : pièces de procédures.
                  • II DOCUMENTS DIVERS
                    • Papiers de familles. - "Acte de vente d'une pièce de terre par André Gondard, ménager de Nizas, au baron de Nizas, capitaine au régiment d'Orléans" (26 février 1784). "Acte de donation consenti par Jacques Sabatier, berger du lieu de Nizas, en faveur de Jacques Sabatier et de Marc Sabatier, ses deux fils" (12 mai 1788).
                  • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                      • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
                        • B ACTES DE L'ADMINNISTRATION DEPARTEMENTALE
                          • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                              • 1 D Conseil municipal
                                • Délibérations du conseil municipal.
                                  153 vues  - Délibérations du conseil municipal. 184 EDT 179- Ouvre la visionneuse
                                • Délibérations du conseil municipal.
                                  80 vues  - Délibérations du conseil municipal. 184 EDT 180- Ouvre la visionneuse
                                • Délibérations du conseil municipal.
                                  139 vues  - Délibérations du conseil municipal. 184 EDT 181- Ouvre la visionneuse
                                • Délibérations du conseil municipal.
                                  37 vues  - Délibérations du conseil municipal. 184 EDT 18- Ouvre la visionneuse
                                • Délibérations du conseil municipal.
                                  179 vues  - Délibérations du conseil municipal. 184 EDT 182- Ouvre la visionneuse
                                • Délibérations du conseil municipal.
                                  124 vues  - Délibérations du conseil municipal. 184 EDT 183- Ouvre la visionneuse
                                • Délibérations du conseil municipal.
                                  196 vues  - Délibérations du conseil municipal. 184 EDT 184- Ouvre la visionneuse
                                • Délibérations du conseil municipal.
                                  226 vues  - Délibérations du conseil municipal. 184 EDT 185- Ouvre la visionneuse
                                • 2 D Actes de l'administration municipale
                                  • 3 D Administration de la commune
                                    • 4 D Contentieux
                                      • Commune de Nizas contre la dame Rose La Cassin, épouse de Ferdinand Carrion, seigneur de Nizas, au sujet du bois de La Coste de l'Evêque : délibérations du conseil municipal, requête correspondance.
                                    • E ETAT CIVIL
                                        • Instructions et circulaires
                                        • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                          • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                              • 1 G Impôts directs
                                                • Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section A, liste nominative des propriétaires.
                                                • Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section B, liste nominative des propriétaires.
                                                • Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section C.
                                                • Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section D, table d'estimation des propriétés, liste nominative des propriétaires.
                                                • Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section E.
                                                • Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section F.
                                                • Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section G, liste nominative des propriétaires.
                                                • Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section H, liste nominative des propriétaires.
                                                • Contribution foncière de 1791, état de section : déclarations individuelles pour la section J, liste nominative des propriétaires.
                                                • Levée du cadastre et réclamations : cahier des charges, déclarations de donations, d'échanges ou de ventes de terres, estimation du revenu net du territoire de la commune de Nizas pour la contribution foncière, extraits du compoix, mémoires, avis aux propriétaires, jugement, correspondance.
                                                • Cadastre : instructions, livre des mutations de propriétés.
                                                • Cadastre : tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton.
                                                • Nominations des commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux, listes des candidats, correspondance (an XII - 1881).
                                                • Fixation des contributions : mandements, tableaux de rôles des contributions directes (1791, an IX - 1891).
                                                • Levée des contributions : matrices de rôle d'imposition, états des changements ou des augmentations survenus sur les matrices (an VIII - 1825).
                                                • Levée des contributions : matrices de rôle d'imposition, états des changements ou des augmentations survenus sur les matrices.
                                                • Levée des contributions : matrices de rôle d'imposition (1850-1857, 1879-1881).
                                                • Levée des impositions et réclamations : instruction, arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, mémoires, pétition, liste nominative des contribuables bénéficiant d'une modération, avis, requêtes, correspondance.
                                                • 2 G Impôts extraordinaires
                                                  • Levée d’impositions extraordinaires : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, listes nominatives des propriétaires assujettis à l'imposition, correspondance.
                                                  • Levée de l'emprunt de cent millions : état des contribuables assujettis au payement de taxes supplémentaires.
                                                  • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                                                    • Contrôle des poids et mesures : arrêté préfectoral, liste nominative des marchands assujettis au contrôle, correspondance.
                                                    • Courrier. - Création d'un bureau de poste : correspondance (1861). Demande d'une indemnité pour le facteur : correspondance (1888). Télégraphie. - Demande d'ouverture à la télégraphie privée de la station de Nizas : correspondance (1878). Recette des Postes. - Contrôle de la caisse du receveur : rapports des résultats de la vérification (1885-1893).
                                                  • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                      • 1 H Recrutement
                                                        • Levée des volontaires nationaux : circulaires, délibération du conseil municipal, registre d'inscription des volontaires, certificat d'engagement, état des secours attribués aux défenseurs de la patrie, pétition, tableau comparatif des pieds et pouces, correspondance (1791-1807).
                                                        • Organisation de la levée des conscrits : arrêté de l'empereur, loi, circulaires, correspondance (an X - 1858).
                                                        • Recensement et appel sous les drapeaux des jeunes gens : instructions, arrêtés préfectoraux, registres des classes de conscrits, tableaux de recensement, listes nominatives, affiches, correspondance (an VII - 1829).
                                                        • Recensement et appel sous les drapeaux des jeunes gens : arrêtés préfectoraux, tableaux de recensement, listes nominatives, affiches, correspondance.
                                                        • Engagements volontaires : instructions, actes d'engagement, certificat.
                                                        • Mise en activité des classes : ordres de route, certificats d'activité, registres des notifications faites à domicile, avis.
                                                        • Changement de domicile : déclaration individuelle.
                                                        • Contrôles des réfractaires, insoumis et déserteurs : instructions, listes et états nominatifs des déserteurs, jugement, signalements, arrêté et certificat d'amnistie absolue, actes de remplacement, états de répartition des garnisaires, correspondance.
                                                        • Contrôle des soldats en congés de réforme : instructions, registre d'inscription des visas, certificat du maire, avis, correspondance (an X - 1815).
                                                        • Levée de gardes-côtes : instructions, listes nominatives des conscrits, états des sommes allouées, correspondance.
                                                        • 2 H Administration militaire
                                                          • Logement et cantonnement des troupes : états des ressources, états de la répartition.
                                                          • Organisation du ravitaillement des troupes en grain, foin, paille, fourrage et vivres : instructions, délibération du conseil général de la commune, états des vivres versées directement au magasin de Pézenas, quittances, états des propriétaires soumis à la réquisition, états de la répartition, quittances, bordereaux des fournitures, correspondance (1810-1815). Réquisition de charrettes, bâts, mules, mulets et chevaux pour le transport des troupes et des vivres : circulaires, délibération du conseil municipal, listes nominatives des propriétaires soumis à la réquisition, états des charrettes et des chevaux, mules et mules, bordereaux des réquisitions, quittances, correspondance (an II-1816).
                                                          • Déclaration, classement, recensement et réquisition des chevaux, juments, mules et mulets : registres de déclaration, tableaux et procès-verbaux de classement, listes de recensement.
                                                          • Déclaration, classement, recensement et réquisition des chevaux, juments, mules et mulets, voitures, motocyclettes, et poids lourds : registres de déclaration, tableaux et procès-verbaux de classement, listes de recensement.
                                                          • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                                            • Garde nationale, organisation et levée.
                                                            • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                                              • Guerre 1914-1918. - Télégrammes officiels (1914-1920). Recensement, accueil et secours aux réfugiés : instructions, règlement sur la circulation dans la zone spéciale du littoral, registres d'inscription, cahier des comptes des secours attribués, cahier de relevé des bons délivrés, quittances, listes nominatives des réfugiés, cartes d'identité, certificats de résidence, correspondance (1914-1920).
                                                              • Guerre 1914-1918. - Organisation de la réquisition et du ravitaillement civil : instructions, circulaires, arrêtés du maire sur la vente de la viande de boucherie, listes nominatives des personnes requises, compte de la farine délivrée, compte des vins réquisitionnés, registre à souches des procès-verbaux de visite, registre à souches de répartition des vins, registre à souches des avis de réquisition, états de la réparation du sulfate de cuivre et de soufre, listes nominatives des ayants-droit, livres de caisse, reçus, correspondance.
                                                            • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
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